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La Fabrique

17/07/2009 - Lu 1301 fois
Histoire des Fabriques en France et à Asnan.

Histoire des Fabriques en France.

Le décret du 2 novembre 1789, qui mettait les biens ecclésiastiques à la disposition de la nation, déclare ne pas toucher aux biens des fabriques. Peu après, le décret de brumaire an III (1793) déclare par la suite propriété nationale tous les actifs des fabriques.
Le Concordat, signé par le Pape et le Premier Consul , et rétablissant le culte en France, fut reconnu loi d’état, le 8 avril 1802. Le même jour paraissaient des articles organiques. L’article 76 portait «  qu’il sera établi des fabriques, pour veiller à l’entretien et à la conservation des temples, à l’administration des aumônes ».  Pour leur donner un patrimoine, le décret du 7 thermidor an IX (26 juillet 1803) décide de « rendre à leur destination les biens des fabriques non aliénés ».
Les fabriques deviennent alors des établissements publics du culte, et ce jusqu’en 1805. le Conseil de Fabrique comprend alors le curé, le maire et cinq à neuf membres élus. Les fabriques sont à nouveau supprimées par la loi de séparation des églises et de l’état en 1905. les revenus et biens des paroisses sont désormais administrées par des associations culturelles, sauf dans trois départements : la Moselle,  Bas - Rhin et le Haut – Rhin où les fabriques subsistent comme établissements publics.

MARGUILLIER :

Le Marguillier(du latin matricularis, qui tient un registre)avait, dans chaque paroisse, la charge du registre des personnes qui recevaient les aumônes de l’église. Il servait d’aide au sacristain, nommait et révoquait les chantres et bedeaux….. Ce n’est pas une profession mais une charge.
 
Un Marguillier est un laïc, membre du Conseil de Fabrique, chargé de l’administration des biens de la paroisse (terres, locations des terres, écoles, rentes et impôts), de veiller à l’entretien des locaux, de tenir le registre de la paroisse et de préparer les affaires qui doivent être portées au conseil. Les membres de ce conseil sont au nombres de trois : un président, un trésorier,un secrétaire.
 
Chaque année, le Conseil de Fabrique procédait à l’élection de deux d’entre eux. Le plus ancien était sortant et ne pouvait se représenter.

Aide à la Commune.

Le quinze avril mil huit cent soixante six, Dimanche de Quasimodo, le Conseil de la Fabrique d’Asnan dûment convoqué et reéuni à l’issue des vêpres au presbytère, lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de M Gabriel COINTE, élu pour cette séance en place de Sieur François CLERC, absent.
        Était présent : Messieurs COINTE Gabriel nommé Président de séance
                                        TROUSSEAU Henri, Trésorier
                                    RANVIER Jean Marie
                                    PAGE François
                                    COINTE Claude, membre du Conseil
                                    Et Le Curé, secrétaire
        Le Conseil de la Fabrique, vu la demande que lui a formulé le Conseil Municipal, a délibéré que la Fabrique viendrait au secours de la commune en lui fournissant une somme de douze cent francs, payables en quatre ans pour lui aider à payer les charges occasionnées par la reconstruction de d’église. Le Conseil a autorisé, M. le Trésorier à verser annuellement trois cents francs à la commue à partir de l’ouverture des travaux.
                Délibéré à Asnan le 15 Avril 1866.
 
 
L’an mil huit cent soixante huit, le treize du mois de décembre, le Conseil de la Fabrique d’Asnan dûment convoqués, s’est réuni au presbytère, lieu ordinaire de ses séances.
Étaient présents, messieurs RANVIER Jean Marie, Maire de la commune, CLERC François, Président du Conseil, TROUSSEAU Henri ,Trésorier ; COINTE. Gabriel, COINTE Claude, PAGE François et FROMENT, Curé.
Monsieur le président expose que la réunion du dit conseil, a pour bût d’examiner , d’une part si le terrain choisi aux Ouches par le Conseil Municipal pour emplacement de la nouvelle église, peut être accepté comme emplacement ayant la sympathie de la population et enfin pour le service du culte. Le Conseil à l’unanimité reconnaît que le dit emplacement ne sera que difficilement accepté par la grande majorité des habitants, qu’il changera les habitudes du pays et rendra le service du culte difficile à cause de son trop grand éloignement du centre du pays, du couvent et du presbytère, et conséquent le regard devant être préjudiciable aux habitudes religieuses de la paroisse.
 Considérant , d’autre part, l’impossibilité de reconstruire sur le même emplacement et d’autres proposés à moins de 50000 francs, tandis que les ressources recueillies et à recueillir pour la nouvelle construction ne s’élèvent guère au dessus de 43000 francs, somme demandé par le Devis.
Considérant d’autre part que l’acquisition de l’emplacement désigné par le Conseil Municipal ne dépassera guère 3000 francs.
Considérant enfin que toutes les ressources disponible de la Commune et de la Fabrique était engagé pour 14 ans, on se trouve forcé par défaut de fonds d’accepter le dit emplacement, comme étant le seul possible avec la somme de 43000 francs à dépenser.
D’après toute ces considérations, le conseil a voté à la majorité moins 2 voix pour l’emplacement choisi par le Conseil Municipal, ont voté pour messieurs RANVIER Jean marie, CLERC François, COINTE Claude, COINTE Gabriel et PAGE François, ont voté contre M. TROUSSEAU Henri et le curé FROMENT, n’a pas signé le registre M. COINTE Claude.
 
Avril 1875 : payé à Hyppolite TROUSSEAU, pour solde de tous comptes des travaux exécuter par lui à l’église d’Asnan , la somme de mil vingt quatre francs cinquante centimes, payé au même Hyppolite TROUSSEAU, lors de la livraison des travaux la somme de mil deux cent francs.

Réunion de quasimodo du 24 avril 1892.

L’an mil huit cent quatre vingt douze, le vingt quatre du mois de d’avril, le Conseil de la Fabrique d’Asnan dûment convoqués, s’est réuni au presbytère, lieu ordinaire de ses séances.
Étaient présents : MM. TISSIER Pierre, NANTIER François, LYONNET Henri, COINTE Léonard, TROUSSEAU Henri et CORTET Jean, Curé de la paroisse, installé en 1886 le dix sept du mois de janvier.
M. le secrétaire rappelle la somme de 70 francs produit des deux quêtes pour le vitrail à l’autel de la Vierge, le Conseil est d’avis de respecter les intentions des donateurs et demande que quelques stalles soient placées dans le cœur de l’église, lorsque les ressources de la Fabrique le permettront.
Le même Conseil, après avoir pris connaissance de l’article 1er de l’ordonnance de MONSEIGNEUR, concernant la consolidation de l’église et ainsi conçu «  réparer les Contre Forts de l’église », reconnaît qu’il y a urgence, mais malheureusement, il y a pour le moment impossibilité de le faire, les ressources de la Fabrique, soit les ressources de la Commune étant presque nulles.
 
L’an mil huit cent quatre vingt quinze, le six du mois de octobre, le Conseil de la Fabrique d’Asnan dûment convoqués, s’est réuni au presbytère, lieu ordinaire de ses séances.
Étaient présents : Messieurs TR OUSSEAU Henri, COINTE Léonard, NANTIER François, TARDIVON François, LYONNET Henri, et CORTET Jean, curé et secrétaire.
M. Le Président, ayant déclaré la séance ouverte, émet au Conseil les divers travaux à exécuter et la dépense à faire porter au budget de l’année présente mil huit cent quatre vingt quinze.
À l’unanimité le Conseil décide que les cinquante francs votés par l’église (entretien) seront dépensés de suite à la sacristie Nord et à l’intérieur. L’intérieur de l’église côté Sud est en mauvais état par la suite de la voûte, les travaux les plus urgents a sollicité et de propreté seront exécutés sur cette somme.
 
L’an mil huit cent quatre vingt dix sept, le Conseil de la Fabrique d’Asnan dûment convoqués, s’est réuni au presbytère, lieu ordinaire de ses séances. La somme de vingt et un francs vingt quatre centimes dépensé pour réparation urgente de l’église est comprise dans les huit cent quarante quatre francs quatorze centimes de dépense n’a pas été voté au budget. M. le président propose de voter cette somme et de la prendre sur le boni de l’année précédente. Le Conseil approuve cette proposition et vote la somme dépensé.
 
Séance quasimodo de mil huit cent quatre vingt dix huit. Le dix sept avril de l’année.
Après examen le Conseil constate un boni qui s’élevait à la somme de cent soixante et onze francs trente centimes. Le dit Conseil, selon le vœu exprime par le bureau de MARGUILLIEN est d’avoir affecté le boni de cet exercice à la réparation des sacristies en commencent par celle renfermant les ornements et les vases sacrés. Il pleut de toute part et la toiture en zinc n’était pas réparable, une autre toiture en ardoise s’impose ; La somme votée sur l’exercice mil huit cent soixante dix huit pour la réparation de l’église pourrait être jointe à cette somme de soixante et onze francs trente centimes si cela est nécessaire. M. le Curé est nommé comme précédemment régisseur des recettes et dépenses. Le Conseil de la Fabrique.
 
Le treize mai de l’an mil neuf cent, le Conseil de la Fabrique d’Asnan dûment convoquées s’est réuni au presbytère, lieu ordinaire de ses séances.
Le Conseil de la Fabrique émet le vœu de certaines réparations à faire à l’église et au presbytère. Les frais de couverture de l’église seront supportés par la commune, certaines réparations intérieures devront être faite et payées sur le revenu de la Fabrique.
Le presbytère laisse beaucoup à désirer, quelques réparations, à la cuisine et au grenier seront faites dans les plus brefs délai possible, Monsieur le curé est nommé pour l’année 1900 régisseur des recettes et des dépenses de la Fabrique.
Le quatorze avril mil neuf cent un, le Conseil exprime de voir le boni du budget et celle qui, ont déjà été voté pour les réparations urgentes intérieurs de l’église et du presbytère.

Séance Quasimodo, le trente avril mil neuf cent cinq.

Le dit Conseil approuve également le projet de tarif qui lui a été soumis et qui doit être envoyé à l’évêché pour être approuvé, messieurs les membres du Conseil de la Fabrique, à l’unanimité reprouvent les projets soumis par vote de la Chambre des Députés et du Sénat, contre la séparation de l’église et de état.

Procès verbal d’une réunion extraordinaire, neuf décembre mil neuf cent six.

Le Conseil de la Fabrique avant de se séparer, réprouve comme il l’a déjà fait lors de l’inventaire du cinq février mil neuf cent six et dans la réunion quasimodo de la même date, les mesures vexatoires prises contre les biens de l’église et de la fabrique.
Le même Conseil révoque toutes les acceptations des libéralités qui n’ont pas reçu jusqu'à ce jour l’autorisation du gouvernement. Les révocations faites, les libéralités devront faire retour à leurs auteurs où ayant droits.
Les personnes qui ont fait des dons ou legs à l’église d’Asnan, où qui ont placés des objets mobiliers ou autres peuvent donc les réclamer et les reprendre à ce jour.
Enfin les membres du Conseil, fidèle à suivre les prescriptions du Souverain Pontife et voulant rester en communion avec leur évêque, déclarent qu’ils ne remettront les biens de la Fabrique qu’aux personnes qui leurs seront désignés par Monseigneur l’évêque et proteste à l’avance contre toute dévolution de ces biens, qui serait faite malgré eux en violation du droit de l’église.
 
        Fait à Asnan les jours,mois et an que dessus.
        Ont signés : Messieurs TROUSSEAU Henri Président
                                NANTIER François
                                TARDIVON François
                                COINTE Léonard
                                LYONNET Henri
                                L’Abbé CORTET Jean

Installation de l’intérieur :

Je soussigné d’une part, MENARD Nicolas, sculpteur à Sermence (Côte d’Or) n’oblige à livrer un grand autel pour la nouvelle église, aux proportions suivantes, hauteur à partir du sol 4 mètres 40, longueur de la table d’autel 2m60, largeur de la table à partir du Tabernacle 0.64 cm, longueur du devant de l’autel à sa base 3.m20 avec cinq arcalures munies de cinq statues, les quatre évangélistes et le christ porter. Le tabernacle muni , d’une porte, des ferrures et de sa clé, le tout parfaitement travaillé et posé sans avarie, conforme au plan sauf les modifications indiquées par le curé. Pour la somme de onze cent cinquante francs, les marches et leur pose à la charge de la Fabrique ainsi que lacouverture de l’autel. Et de l’autre Henri TROUSSEAU, Trésorier de la Fabrique acceptant le dit marché au nom du Conseil consentant et s’obligeant à payer le sieur MENARD la somme de huit cent francs, sitôt la pose de son autel et le reste de la somme de six mois à un an au plus tard sans intérêts, le dit marché arrêté en conclu entre les deux parties contractés à Asnan le quinze avril mil huit cent soixante treize.
 
Je soussigné, ROUSSEAU LEGER, d’une part carrier à Asnan, m’engage à fournir les marches du maître autel de la nouvelle église, à savoir 6 marches formant les angles au prix de quatre francs cinquante centimes le mètre et les neuf autres au prix de deux francs cinquante centimes le mètre et à fournir le tout dans le courant du présent mois et de l’autre Henri TROUSSEAU, trésorier de la Fabrique acceptant le dit marché au nom et consentement des membres du dit Conseil. Fait à Asnan le quatre mai mil huit cent soixante treize.
 
Ce jourd’hui douze mars mil huit cent soixante quatorze, le Conseil de la Fabrique de la paroisse d’Asnan, réuni extraordinairement au presbytère,lieu ordinaire de ses séances en vertu d’une autorisation spéciale de Mgrs l’évêque de Nevers en date du vingt six février.
        Étaient présents : Messieurs CLERC François Président du Conseil,TROUSSEAU Henri trésorier, TISSIER pierre Président du Bureau, PAGE François, COINTE Claude et FROMENT curé et secrétaire.
LE Pr2sident ayant déclaré que la réunion a pour but d’examiner s’il y a nécessité de construire des nouveaux bancs pour la nouvelle église et aussi un meuble pour les sacristies. Les membres du Conseil, sur invitation du président se sont transportés à l’église et à la sacristie. Après examen sérieux sur l’état, qu’il était impossible de déplacés convenablement les sus dits dans la nouvelle église, vu qu’ils ne sont pas assez longs, ni assez larges et de six mesures différentes. Pour ces divers motifs, le Conseil à l’unanimité a été d’avis de faire construire 33 bancs de trois mètre tout en chênes, le prie dieu, d’après les plans et les devis dressés par le sieur TROUSSEAU, menuisier à Asnan.
        Quand au meuble de sacristie, après examen en détail du dit meuble, tous les membres ont constaté qu’il tombait en ruine de vétusté et qu’il y a nécessité d’en faire construire un autre, d’après les plans et devis du même ouvrier, le meuble a construire à quatre mètre de longueur et trois mètres de hauteur, il est divisé en cinq compartiment qui réuni ensemble ne doivent en faire plus qu’un seul. Le tout en chêne à l’intérieur pour la somme de……..et abandon du vieux meuble tout en bois blanc à l’ouvrier. La Fabrique, donne eu sus du bois de chêne provenant des siéges ,des vieux bancs pour construire le derrière.
        Le Conseil prie Mgrs de vouloir bien l’autorisé à faire les dépenses nécessaire sus mentionné par la construction des objets en questions sans avoir recours à une formalité d’une adjudication. Fait et délibéré à Asnan.
 
Construction de quarante bancs, les bancs doivent être fait en bois de chênes, sans défauts ni aubiers, le prie dieu et les genouillères en bois blancs.
Le sieur TROUSSEAU, trésorier de la Fabrique s’engage de son côté au nom de la fabrique à payer une somme de cinq cent francs pour la confection du dit meuble et mil cinq cent francs pour les bancs. Dont mille francs, après la livraison qui doit être effectué au 1er juin mil huit cent soixante quatorze pour la totalité des bancs et les parties du milieu du meuble. Il est accordé trois semaines en sus pour la totalité du meuble, le dernier acompte de la somme à payer se feras dans le courant du mois de mars mil huit cent soixante quinze, à savoir mille francs, tous les membres ont signés.

                                                  Archives municipales