Département DE LA NIEVRE

commune d' ASNAN

 

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 05MAI 2010

Séance du 05 mai 2010

 

l'an deux mil dix, le cinq mai à 18 h, le Conseil municipal régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans son lieu habituel des séances sous la présidence de M. THORIN, Maire.

 

Convocation du 27 avril 2010.

Nombre de conseillers: 10

 

PRESENTS: M. DYNE Michel,Mme LARGARDE Marie- Claire, M.PINEAU,Jacques, RIOLINO Patrick, ZANFONI Faustino.

EXCUSES:M. CAVALLINI Fiorello, MENESES ALVES Fabrice. Mlle LEPIE Valérie,

ABSENTS: M. JOLY André.

 

Secrétaire de réunion: M. THORIN Gérard

 

 

ORDRE DU JOUR

 

*Travaux de voirie DDE Asnan Chaumot

*Attribution DDE

*Attribution de la Dotation Forfaitaire

*Attribution de la DSR

*Montant des 4 taxes d'imposition

*Travaux mur cimetière

*Devis logement M. Cuzin

*Achat four à micro onde

*Prévision achat machine à tondre ( auto porteuse tracteur)

*Location photocopieuse scanner

*Questions diverses

Prêt relais TVA église

Travaux ligne à haute tension

Dossier téléphonie mobile

Voie Départementale sur ASNAN D 280, 128, 135

 

LA SEANCE COMMENCE à 18 H00

 

TRAVAUX VOIRIE Asnan Chaumot.

 

La DDE doit assurer des travaux de réfection de la couche de roulement dans de bonnes conditions, il y a lieu d'interdire la circulation sur la départementale n° 130 du PR 0+000 au PR 9+827 pour une durée de 5 jours entre le 27 avril et le 21 mai 2010, une déviation sera mise en place à partir d 'Asnan , la partie concernant le Moulin et la rue de Tannay sera faite plus tard en raison de l'assainissement.

 

ATTRIBUTION DE LA DDE:

 

Lors de la réunion du jeudi 29 avril au Conseil Général sous la présidence de M. VIEILLARD, conseiller général du Canton, il a était défini avec tous les maires du canton, du montant de la répartition de la DDE, la commune d'Asnan a eu la somme de 2500 € somme à investir dans la réfection des biens communaux (sur présentation du dossier concernant les travaux sur le lavoir).

 

ATTRIBUTION DE LA DOTATION FORFAITAIRE:

 

Comme chaque année la dotation forfaitaire 2010 est attribuée, par la Préfecture de la Nièvre en fonction de différents critères, la somme de 25487 €,

 

ATTRIBUTION DE LA dotation DE SOLIDARITE RURALE (DSR):

Comme chaque année la DSR 2010 est attribuée, par la Préfecture de la Nièvre en fonction de différents critères, la somme de 2436 €.

 

MONTANT DES 4 TAXES :

 

Le montant imposition des 4 taxes pour 2010 s'élève à 24304 € cette somme comprend les allocations compensatrices qui sont de 2807 €.

 

TRAVAUX MUR CIMETIERE:

 

Un devis complémentaire a été demandé à la SARL Darenne pour la réalisation du mur sur une surface plus grande, de 4 m on passe à 6 m , le nouveau devis est donc de 2534,16 € au lieu de 1689,44 €, un avis favorable a été accordé par le CM pour la réalisation des travaux.

 

DEVIS LOGEMENT M. CUZIN:

 

Un devis a été demandé à M. BRADE pour la réalisation des travaux sur la fenêtre de la cuisine et la mise en place d'un volet extérieur, le coût est de 1357 € HT TVA 5,5%, pour comparer une demande de devis auprès de M. COJEAN (Tannay) en fonction de la comparaison il sera pris le moins disant pour la réalisation des travaux.

 

PREVISION DE L'ACHAT D'UNE TONDEUSE AUTO- PORTEE (tracteur).

 

La tondeuse en place avec le tracteur ISIKI donne des signes de faiblesse et M. ZANFONI après en avoir discuté avec M. GUILLEMIN , et étudié les différentes possibilités propose de retenir la solution de prévoir pour le budget 2011 l'achat d'une tondeuse auto portée à l'arrière du tracteur, après une étude il a été retenu un modèle dont le coût est de 857 € TTC, plus une barre de transmission 95 €

pour l'instant l'ancien modèle semble résister, mais après délibération le CM décide de prévoir dès maintenant son achat et de ne plus faire réparer l'autre modèle

 

ACHAT DU MICRO ONDE:

 

un micro onde semi professionnel a été acheté modèle WHIRPOOL (comb WHP FT338WH), d'un coût de 252,50 € HT,la mise en place sur son étagère est fait. Il est prévu de le mettre sous clé et de l'installer au moment de la location.

 

LOCATION PHOTOCOPIEUSE SCANNER:

 

Après présentation au CM des différentes possibilités pour le remplacement de la photocopieuse, la solution est une location auprès de la Société Dactyl-buro

du copieur SHARP MX 1800 Réconditionné, loyer mensuel 43 € TTC, maintenance par mois 500 copies noire 4,19 € TTC et couleurs 167 copies 13,98 €. Location sur 21 trimestres-mandat administratif- terme échu- livraison- installation- formation comprises.

La maintenance comprend tous les déplacements techniques, les pièces, la main d'œuvre et tous les consommables.

 

QUESTIONS DIVERSES:

 

Prêt relais, comme prévu au Conseil Municipal du 21 mars 2009 de faire un prêt relais pour couvrir les dépenses de TVA concernant les travaux sur l'église. Le CM, après délibération donne tous les pouvoirs au Maire pour entreprendre les démarches et signer les documents, demande au Trésorier payeur la marche à suivre. Demande au CA, CE.

 

Téléphonie Mobile, suite au dossier concernant l'antenne de INTY, le document a été transmis au niveau du Conseil Général et au niveau du Président de Niverlan, M. ROLLOT jean Louis (vice président du Conseil Général et Président de Niverlan), attendre une réponse.

 

A la fin du Conseil, je propose à la commission des travaux de se rendre sur le chantier pour voir les travaux et sur proposition d'un conseiller de voir avec la SARL Darenne de faire un raccord sur le mur au dessus de la sacristie pour éviter une fuite sur le toit de celle-ci.

 

Le Conseil se termine à 19 h 30; toutes les questions ont été traitées. Fait et délibéré à Asnan,les jours,mois,et an que dessus présents.

 

                                                                                                  Le Maire, M. THORIN Gérard