Département DE LA NIEVRE

commune d' ASNAN

 CONSEIL MUNICIPAL DU 14 octobre 2010

Séance du14 octobre 2010

l'an deux mil dix, le 14 octobre à 18 h, le Conseil municipal régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans son lieu habituel des séances sous la présidence de M. THORIN, Maire.

Convocation du 4 /10 /2010.

Nombre de conseillers: 10

PRESENTS: M. DYNE Michel,Mme LARGARDE Marie- Claire,Mlle LEPIE Valérie, M.PINEAU,Jacques, RIOLINO Patrick, ZANFONI Faustino.

EXCUSES:M.MENESES ALVES Fabrice.

ABSENTS: M. JOLY André. CAVALLINI Fiorello.

Secrétaire de réunion: M. THORIN Gérard

                                                                     ORDRE DU JOUR

PROBLEME DE CIRCULAION (vitesse excessive)

PERSONNEL COMMUNAL CONTRAT Mme HUILLIER

ASSAINISSEMENT: REUNION AVEC LA SAFEGE

CIMETIRE TOMBE INCONNU+ CROIX

ISOLATION PHONIQUE DE LA SALLE DES FETES (demande de devis)

TRAVAUX M. CUZIN

TRANSFORMATEUR ERDF

TRAITEMENT INDEMNITE PERCEPTEUR

QUESTIONS DIVERSES:

                                                                                      .La séance commence à 18 h

PROBLEME DE CIRCULATION:

la traversée du village (D34) est une grande ligne droite, ou la vitesse est excessive, à la suite d'un stage à la Sécurité Routière, il a été possible d'avoir un prêt pour environ 15 jours, d'un radar mobile avec indication de la vitesse. Déjà la pose de ce radar fait ralentir les véhicules. Dans un deuxième temps, la mise en place d'un radar invisible qui prendra en compte la vitesse de jour comme de nuit de tous les véhicules. Ce graphique sera décrypté par la DDEA , cela permettra au Conseil Municipal d'envisager une solution avec l'aide de la Sécurité Routière et le bureau d'étude de la DTT de CHATEAU-CHINON.

D''autre part certains véhicules font la course dans la rue Sous Montgué en parallèle avec la grande route , une voiture dans chaque axe, cela est très dangereux pour les habitants de cette voie, une demande de solution a été demandée.

Le CM doit prendre une délibération pour autoriser le maire à continuer les démarches pour réduire la vitesse( possibilité de la pose d'un radar de vitesse à chaque entrée du village?).

Avis favorable:8

PERSONNEL COMMUNAL:

Madame HUILLIER Josette embauchée par la mairie en contrat CDD, nous devons renouveler son contrat par un contrat obligatoirement CDI à partir du mois d'octobre 2010. Ce contrat n'engage pour l'instant aucune augmentation de salaire, par la suite elle évoluera suivant les échelons de sa catégorie. 1

Avis favorable:8

ISOLATION PHONIQUE DE LA SALLE DES FÊTES:

Après la rencontre avec le maire de GRENOIS, celui-ci m'a fait part de ces travaux engagés dans sa commune entre autre l'isolation phonique dans leur salle des fêtes, cela a changer complètement l'ambiance.

Il m'a donné les références de cette entreprise, la société vient le samedi 23 octobre à 14h pour nous proposer un devis concernant l'isolation phonique, cette étude n'engage pas le CM a effectué les travaux.

CIMETIERE Tombe inconnue:

A la suite de la tempête , la stèle de la concession N° 209 (ancien cimetière)appartenant à la famille LEFEVRE, impossible de retrouver la famille, cette chute a entraîné l'ouverture du caveau, une protection provisoire mis en place, ayant pris contact avec la société Parent pour établir un devis à la charge de la commune, en réponse à ma demande la société se propose de mettre en sécurité le caveau et de retourner la stèle avant la Toussaint gratuitement afin que le nom soit visible.

D'autre part à la demande de M. ZANFONI la croix sur le monument dans le nouveau cimetière est cassée, il propose d'en faire faire une autre plus simple et de la fixer sur le monument, une demande de devis à faire auprès de M. RAPPENEAU pour sa réalisation et pose en respectant la hauteur d'origine.

Avis favorable:8

TRAVAUX M. CUZIN:

M.COJEAN a effectué les travaux chez M. CUZIN , fenêtre et volets , ceux-ci ont été peint par le cantonnier, coût 698 € + 590 €= 1208 € HT

INDEMNITE PERCEPTEUR:

Comme chaque année nous avons reçu le montant des indemnités allouées au comptable du Trésor Publique DONZY et TANNAY , une délibération est jointe pour l'exercice 2010.

Avis favorable:8

ASSAINISSEMENT:

Réunion du 20 septembre 2010: au CCVB été présent M. PINEAU, RIOLINO, AUBRUN, BIEN AIME et les membres de la SAFEGE Mlle DUFOUR ET LE ROUZIC, réunion de démarrage de la mission de maître d’œuvre de la SAFEGE, prise de contact avec les différents intervenants, le réseau existant est un réseau unitaire (rejet des fosses d'assainissements individuelles avec un rejet naturel) . Le but de l'étude est de créer un réseau séparatif à la charge du CCVB le réseau existant étant un réseau pluvial, création d'un nouveau réseau, celles des habitations existantes seront collectés, il n'y aura pas de pose de tabouret pour les parcelles constructives ni les granges, chaque habitant aura sa propre boîte de raccordement.

Réunion le 30 septembre 2010 à ASNAN: la première phase de l'étude est la visite de la commune

(présents M. PINEAU, RIOLINO, ZANFONI, THORIN, M. VEILLEROT (Ingénieur SAFEGE) et BIEN AIME (CCVB), afin de localiser précisément les habitations à collecter ainsi que leurs évacuations, un plan topographique est indispensable pour la poursuite de la mission, permettant de vérifier la faisabilité de raccordement de chacune des habitations et anticiper les croisements de réseaux existants. Une équipe de géomètre doit faire le travail, le coût est à la charge du CCBV, mais nous avons signaler sauf avis contraire du CM que la commune pourrait le prendre à sa charge pour faire activer les travaux.

Avis favorable:

Réunion du 12 octobre 2010 à ASNAN: cette réunion a pour but de demander un complément d'étude pour la rue de GRENOIS (réseau pluvial et aménagement des bas côté) à la charge de la commune qui devrait être effectuée en même tant que le réseau des eaux usées et par la même entreprise (diminution des coûts) et donc avoir le même maitre d’œuvre pour le suivi des travaux,le devis de l'étude a été envoyé en mairie pour finaliser la décision ( présents Directeur de la SAFEGE M.GODARD, M. PINEAU, RIOLINO, THORIN),le montant de l'étude s’élève à 5900€ HT une DM et une délibération prise à l'unanimité 8 voix pour la réalisation de celle-ci.

MISE EN VALEUR DES TRANSFORMATEURS:

Une directive du service communication ERDF, permet de mettre en valeur les transformateurs de la commune, avec l'aide du Centre Social de BRINON, dans le cadre d'un travail avec les jeunes du canton et des artistes nous pouvons monter un projet en partenariat avec la Jeunesse et les Sports et ERDF, une aide importante serait apporté par ERDF et le stage est pris en compte par le Centre Social. Le CM décidera des motifs à mettre en valeur pour la commune.

Avis favorable:8

PRIME:

A la demande du maire, le CM émet un avis favorable pour l'attribution d'une prime de fin d'année pour la secrétaire et notre cantonnier.

Avis favorable:8

QUESTIONS DIVERSES:

*Modification du mode de paiement, à dater du 1er octobre la commune n'encaisse plus de chèque, un titre est délivré auprès du trésorier payeur , le règlement est effectué en trésorerie.

*École: le coût par enfant scolarisé dans le primaire payé au SIVS de BRINON par an: 815 € par enfant x 6 soit 4890 €, transport par an: 39,40 € par enfant x 6 soit 236,4€

*Arrêté de ZDE, la décision du préfet est négative, mais une demande en recours à été formulé par « la Fleur du Nivernais »

*Information, pour permettre une meilleure information aux habitants du village en cas de tempête ou autre situation, la préfecture demande de créer un listing des personnes pouvant être prévenue par E-mail. Le CM émet des réserves et préfère attendre.

*Délibération, un Décret N° 2010-783 du 8 juillet 2010 paru au J.O. le 11 juillet 2010 demande de mettre en place dans chaque commune un nouveau système pour le contrôle des délibérations et des arrêtés inscrits sur des fiches numérotées infalsifiables comme les registres de l'état civil qui seront reliées tous les 5 ans, le coût du pack 203,30 € HT. Prévoir au budget 2011.

Avis favorable:8

*ONF, la vente a eu lieu à Nevers le vendredi 1 octobre 2010 à Nevers à la société PETITRENAUD le montant s 'est évalué à 5110.€ moins les 12% payer à ONF

*Les chemins ruraux, faire une lettre recommandée à chaque propriétaire pour la remise en état des chemins ruraux et d'exploitations labourés par les agriculteurs.

Le conseil se termine à 20 h00, toutes les questions ont été traitées. Fait et délibéré à Asnan, les jours, mois, et an que dessus présents.

                                                                                                                  Le Maire, M. THORIN Gérard.