Département DE LA NIEVRE

commune d' ASNAN

                                         CONSEIL MUNICIPAL DU 4 DECEMBRE 2010

Séance du 4 décembre 2010

l'an deux mil dix, le 4 décembre à 9 h30, le Conseil municipal régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans son lieu habituel des séances sous la présidence de M. THORIN, Maire.

Convocation du 27 /11 /2010.

Nombre de conseillers: 10

PRESENTS: M. DYNE Michel,Mme LARGARDE Marie- Claire,Mlle LEPIE Valérie, M.PINEAU Jacques, ZANFONI Faustino.

EXCUSES:M.MENESES ALVES Fabrice,RIOLINO Patrick, CAVALLINI Fiorello.

ABSENTS: M. JOLY André.

Secrétaire de réunion: M. THORIN Gérard

ORDRE DU JOUR

REGLEMENT CIMETIERE (Concession ancien et nouveau).

ONF (vente de bois et affouages 2011).

TRAVAUX ACCOUSTIQUE DE LA SALLE DES FÊTES.

NOËL.

QUESTIONS DIVERSES:

.La séance commence à 9 h 30

REGLEMENT CIMETIERE (Concession ancien et nouveau):

Présentation du travail effectué pour répertorier les habitants inhumés dans l'ancien cimetière en fonction des concessions retrouvées en mairie, seul manque le plan de situation des sépultures (1ere concession délivré en mai 1846 Nicolas Henri GASTE ancien curé).

Le même travail a été effectué pour le nouveau cimetière, allée par allée, à la suite de ce travail un règlement du cimetière a été établi, qui devra être validé par le Conseil Municipal, déposé en Sous Préfecture et être affiché à l'entrée du cimetière, la mise en place de ce règlement permet à la commune d'être aux normes par rapport à la législation et sur les assurances.

Avis favorable:9

ONF (vente de bois et affouages 2011).

Demande de l' O.N. F de finir le martelage en coupe d’amélioration de la parcelle N°11 au titre de l'exercice 2011 qui seront vendu au cours de l'année 2011 et par la même occasion l'attribution des houppiers et petites futaies de la parcelle N°11 comme affouages, le prix du stère 4,5 € et de la tête 5 € Avis favorable:9

à la demande du conseil municipal , proposé à l' O.N.F. Par la même occasion d'exploiter une partie de la parcelle N°17, à voir.

TRAVAUX ACCOUSTIQUE DE LA SALLE DES FÊTES.

Après la rencontre avec le maire de GRENOIS, celui-ci m'a fait part de ces travaux engagés dans sa commune entre autre l'isolation phonique dans leur salle des fêtes, cela a changer complètement l'ambiance.

Il m'a donné les références de cette entreprise, la société vient le samedi 23 octobre à 14h pour nous proposer un devis concernant l'isolation phonique, visite de la société et présentation du devis,, la société s 'engage sur la garantir du résultat, avec des matériaux mis en place et d’effectuer de nouvelles mesures du temps de réverbération en fin des travaux pour attester du résultat.

Le but est, d'une part d'améliorer la qualité de l'écoute, et d'autre part d'abaisser le niveau sonore de la salle pour la rendre supportable.

Le devis s’élève à 3003,65 € HT ou 3592,25 € TTC voir budget 2011.

NOËL.

Comme chaque année, le Conseil Municipal a décidé de décorer le village par la mise en place de sapins à différents points et à l'installation d'un grand sapin sur la place du village, la décoration sera réalisée le samedi 11 décembre à partir de 9 h 30 par les membres du CM et le Comité des Fêtes.

Pour les ainés du village; deux possibilités, soit un repas à la ferme auberge de BRINON, le vendredi 17 décembre à 12 h 30, soit un colis , pour les ainés hors du village une boîte de chocolat,

. QUESTIONS DIVERSES:

D'autre part à la demande de M. ZANFONI la croix sur le monument dans le nouveau cimetière est cassée, il propose d'en faire faire une autre plus simple et de la fixer sur le monument, une demande de devis à faire auprès de M. RAPPENEAU pour sa réalisation et pose en respectant la hauteur d'origine. Le devis de la croix est de 450 € HT ou 538,20 € TTC, le conseil a donné un avis favorable pour sa réalisation et le projet sera inscrit au budget 2011.

Avis favorable:9

ASSAINISSEMENT:

La société SAFEGE sera présente sur le terrain le jeudi 9 décembre à 10 h avec un technicien et un réalisateur de projet pour élaborer les travaux demandés par la commune pour la rue de GRENOIS. La société RAQUIN (géomètre)a rendu son travail effectué sur le village, transmis à la SAFEGE qui a fini l'étude des travaux à réaliser sur ASNAN pour la station d'épuration et le réseau des eaux usées plus le chiffrage, ceux- ci ont été envoyé au CCVB. Le maire a demandé au CCVB de nous fournir un double de cette étude à titre de renseignement, ce document sera par la suite numérisé pour être conservé en mairie.

MISE EN VALEUR DES TRANSFORMATEURS:

Une directive du service communication ERDF, permet de mettre en valeur les transformateurs de la commune, avec l'aide du Centre Social de BRINON, dans le cadre d'un travail avec les jeunes du canton et des artistes nous pouvons monter un projet en partenariat avec la Jeunesse et les Sports et ERDF, une aide importante serait apporté par ERDF et le stage est pris en compte par le Centre Social. Un devis pour la réalisation de ce projet a été demandé au Centre Social, afin de l'intégrer dans un atelier pendant les vacances, autour de deux techniques d'expressions différentes (peinture traditionnelles et graff), le budget prévisionnel s’élève à 3450 € , le centre prend à sa charge 600 € pour les animateurs, ERDF la fourniture du matériel 700 €, le reste à la charge de la commune transport des jeunes et rémunération des intervenants extérieurs. La charge étant trop importante pour la commune, le Conseil municipal a décidé de ne pas donner suite à ce projet. 2

PYLONE D'INTY:

La commune d' ASNAN ne peut figurer parmi les communes déclarées en zone blanche, toutefois il est indiquer que l'Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes (ARCEP) à commander en 2010 un nouvel audit des couvertures et que dans ce cadre, le canton de BRINON/BEUVRON devrait faire partie des secteurs mesurés. Encas de résultat avérant un taux de couverture non conforme aux obligations, le Conseil Général de la Nièvre disposerait alors d'un cadre légal pour rappeler les opérateurs à leurs engagements.

EDF:

Dans le cadre de la mise en concurrence des différents distributeurs d'électricité demandés par la Commission Européenne, EDF nous a signalé la révision de nos contrats anciens concernant la location des compteurs pour l'éclairage du village. Ceux-ci à partir du mois d'août 2011 subiront comme la loi l'oblige un changement de tarif de location annuel de 24,90 € par an , ils passeront à 111,80 € soit une augmentation pour le budget de fonctionnement de 434,50 €(suppression du service public?).

FLEURISSEMENT: 3 habitantes du village ont été primé par les Vaux de l'Yonne

Madame BESSONEAU, CLAVERIE , DOUX, elles ont reçu chacune un chèque pour les encourager

Le conseil se termine à 11 h 00, toutes les questions ont été traitées. Fait et délibéré à ASNAN, les jours, mois, et an que dessus présents.

                                                                                                                      Le Maire, M. THORIN Gérard

Certifié exécutoire compte tenu de la

transmission en sous/préfecture le

6 décembre 2010 et la publication le

6 décembre 2010.