Département DE LA NIEVRE

commune d' ASNAN

                                                                               CONSEIL MUNICIPAL DU17 juin 2011

Séance du 17 Juin 2011

l'an deux mil onze, le 17 juin à 18h 00, le Conseil municipal régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans son lieu habituel des séances sous la présidence de M. THORIN, Maire.

Convocation du 09 /06 /2011.

Nombre de conseillers: 10

PRESENTS: M. DYNE Michel, Mme LARGARDE Marie – Claire, M.PINEAU Jacques, RIOLINO Patrick, ZANFONI Faustino.

EXCUSES: Mlle LEPIE Valérie

ABSENTS: M. JOLY André, CAVALLINI Fiorello.M.MENESES ALVES Fabrice.

Secrétaire de réunion: M. THORIN Gérard.

ORDRE DU JOUR

ELECTION DU DELEGUE ET DES SUPPLEANTS POUR ELECTION SENATORIALE

TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT

ACHAT DE TERRAIN PARCELLE C N° 451

TRAVAUX SALLE DES FÊTES

TRAVAUX TERRAIN DE BOULES

QUESTIONS DIVERSES:

.La séance commence à 18 h 00

ELECTION DU DELEGUE ET DES SUPPLEANTS POUR ELECTION SENATORIALE DU 25 SEPTEMBRE 2011: 1 Délégué et 3 suppléants

Après présentation du déroulement du vote on été élu au 1er tour:

DELEGUE:M.THORIN Gérard ;maire 7 voix pour

SUPPLEANTS: Mme LAGARDE Marie-Claire 7 voix pour

M.RIOLINO Patrick 7 voix pour

M. PINEAU Jacques 7 voix pour

l’élection se déroulera le 25 septembre 2011 à NEVERS

TRAVAUX ASSAINISSEMENT:

Une demande de subvention avait été demandé dans le cadre de la DETR 2011, celle-ci a été accordée à la commune d' Asnan pour un coût du projet de 235743 € d'un montant de 47148 € , travaux a réalisé par la commune dans la rue de Grenois et la mise en place d'une nouvelle signalisation routière.

ACHAT TERRAIN PARCELLE C N° 451:

Le terrain situé rue Sous Montgué Parcelle C n° 451 (1652m2) appartenant à M ou Mme VAN DEN BORSCHE demeurant au Canal à Tonnerre, après toutes les procédures de recherche pour retrouver les propriétaires sont restées vaines en accord avec la Préfecture

nous pouvons acquérir cette parcelle comme bien sans maître: acquisition de plein droit , il suffit de prendre une délibération autorisant le maire à acquérir un bien sans maître revenant de plein droit à la commune. Cette prise de possession est constatée par un procès verbal affiché en mairie. Après délibération 7 voix pour, le Conseil Municipal autorise le maire à signer tous les papiers.

TRAVAUX DE LA SALLE DES FÊTES:

Le revêtement du sol de la salle des fêtes présente un défaut, après la visite des responsable des produits nous avons contacter l'assurance , qui a accepté la remise en état du sol , les travaux devraient être effectuer dans le courant du mois d'octobre.

TERRAIN DE BOULES:

Pour éviter tout accident lors de la location de la salle, le Conseil municipal prend la décision de fermer par un grillage la partie du terrain attenante aux habitations en regard de celui-ci.

FONDATION DU PATRIMOINE:

Celle-ci est mise en place depuis le 14 avril 2011, le but est de récupérer des dons pour la restauration des statues de l'église du village et d'aider à la restauration du lavoir en 2012.

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QUESTIONS DIVERSES:

ASSOCIATION TAROT:

Le maire à présenté au Conseil Municipal un récapitulatif des dépenses d’électricité pendant un an concernant la consommation de l'école et le local réservé à M.GUILLEMIN (Cantonnier), à la suite de la discussion le Conseil municipal a décidé de demander une participation de 80€ au club de tarot.

PASSAGE DU THEATRE TéATr'éPROUVéTE:

La compagnie de Corbigny se propose de faire une représentation tous les 15 jours d'une durée de 10 à 20 minutes dans le village, le jour choisi est le jeudi matin reste à définir le lieu, les habitants du village seront informés par affichage en mairie et sur les panneaux municipaux.

Le conseil se termine à 20 heures, toutes les questions ont été traitées.

Fait et délibéré à ASNAN; les jours,mois et an que dessus présents.

                                                                                                                                   Le Maire, M. THORIN Gérard

Certifié exécutoire compte tenu de la

transmission en sous/préfecture le

20 juin 2011 et la publication le

20 juin 2011