Département DE LA NIEVRE

commune d' ASNAN

                                    CONSEIL MUNICIPAL du 08 novembre 2011

Séance du 08 novembre 2011

l'an deux mil dix, le 08 novembre à18 h00, le Conseil municipal régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans son lieu habituel des séances sous la présidence de M. THORIN, Maire.

 

Convocation du 27 /10 /2011.

 Nombre de conseillers: 10

PRESENTS: M. DYNE Michel,Mme LARGARDE Marie- Claire,Mlle LEPIE Valérie, M.PINEAU Jacques,RIOLINO Patrick.

EXCUSES:M. CAVALLINI Fiorello, ZANFONI Faustino.

ABSENTS: M. JOLY André, MENESES ALVES Fabrice.

SECRETAIRE DE REUNION: M. THORIN Gérard.

                                                     ORDRE DU JOUR

 TRAVAUX O.N.F. 2012

AFFOUAGES 2012

RAPPORT DU S.I.A.E.P.

FORMATION DES AGENTS TERRITORIAUX

CHANTIER D'INSERTION

TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT

DECISION MODIFICATIVE Gestion 2011

PRIME DE FIN D'ANNEE

ASSURANCE DE LA COMMUNE

QUESTIONS DIVERSES:

Compte rendu de la réunion O.N.F.

  .La séance commence à 18 h 00

  travaux O.N.F. 2012

Les travaux sylvicoles 2012 concernent la parcelle N°16, dégagement manuel des semis et plantation de 140 plants PIN LARICIO de CALABRE dans la parcelle N°31

coût des travaux d'investissement 1737,81€ HT

coût des travaux de fonctionnement 127,41€ HT

soit au total 1967,81€ TTC

Après délibération avis favorable à l'unanimité.

 Affouages 2012 parcelle N° 16, petites futaies et houppiers demande de martelage autorisé environ 80 m3 coût du stère 4,50€

Après délibération avis favorable à l'unanimité.

 Affouages 2011 parcelle N° 12 coût de la tête de chêne 5€

Après délibération avis favorable à l'unanimité.

 La parcelle N° 11, où les affouages n'ont pu être réalisé a été vendu à M. Lagarde de Saint Germain et payé au trésor public pour un coût de 976,50 €.

Une réunion avec M. Canal Busserau et le CM se tiendra le jeudi 10 novembre à 18h

concernant le projet d'aménagement de la forêt communale d'Asnan pour les 20 prochaines années (compte rendu à la fin du CM). 1

Le Conseil Général et la LIGNE à GRANDE VITESSE (LGV), le Conseil Général demande à chaque commune de prendre une délibération pour soutenir la demande de région de LGV passe par Nevers

Après délibération avis favorable à l'unanimité pour le principe.

 Le point Apport Volontaire (PAV) présentation au CM de la mise en place du nouveau PAV,le Conseil décide d'entourer le PAV sur 3 côtes d'arbustes pour rendre celui-ci agréable et un peu invisible, M. Pineau est chargé de se renseigner sur le coût de l'opération, soit environ 160€, ils seront plantés par M. Guillemin

Après délibération avis favorable à l'unanimité.

 Rapport du S.I.A.E.P., comme chaque année le Syndicat de l'eau nous fait parvenir le rapport annuel de l'eau (travaux et analyse), après en avoir pris connaissance le Conseil Municipal doit le valider.

Après délibération avis favorable à l'unanimité.

 Formation des agents territoriaux, il est demandé par le Centre de Gestion de prendre une délibération concernant la formation des agents territoriaux, afin de porter réclamation contre l’augmentation de la charge des formations restant a prendre en compte pour les communes de 1% à 10%

Après délibération avis favorable à l'unanimité.

 Chantier Insertion , chaque année nous payons un forfait au chantier insertion sur la base du nombre d'habitant multiplié par un indice, soit environ 700€, cette somme est à utiliser dans l'année pour des travaux sur la commune. Cette année elle a servi à nettoyer la parcelle de terrain acheté par la municipalité comme Bien Sans Maître (rue Sous Montgué). D'autre part le Conseil Municipal autorise le maire après délibération à vendre ce terrain au prix de 5€ le m2, soit la somme de 1652 m2 X 5 = 8260€, frais de notaire à la charge de l'acheteur, le montant de cette vente sera imputée à la restauration du lavoir.

Après délibération avis favorable à l'unanimité.

 Travaux d'assainissement, les appels d'offres pour les travaux d’assainissement sont clos depuis le 28 novembre 2011 à 12 h, donc en principe les travaux devraient commencer en 2012 (attendre la confirmation officielle de la C.C.V.B.).

Une réunion publique a été organisée par la Mairie et la Société TEST INGENIERIE environ 100 personnes de présentes et attentives à l'explication de la Convention présentée pour l'étude et le coût de chaque raccordement privé au réseau assainissement, chaque propriétaire devra retourner sa convention en Mairie signée et prendre rendez-vous avec TEST INGENIERIE pour faire cette étude, en priorité la 1ère tranche, avant le 15 décembre 2011, le coût de cette visite sera réglé a la perception de Tannay à la réception du Titre de paiement.

 Décisions modificatives, Le Conseil Municipal donne un avis favorable à prendre ces DM afin d'équilibré les différentes lignes du budget.

Après délibération avis favorable à l'unanimité.

 Assurances de la commune. À la suite de la résiliation de notre assurance MMA (motif: commune trop sinistrée, 5 sinistres en 5 ans non responsable donc 3 sans avoir trouvé les coupables après plainte déposé en gendarmerie). Le maire après plusieurs démarches auprès des assurances, un accord de contrat avec le GROUPAMA a été retenu pour assurer la commune à la date anniversaire de résiliation, le coût de l'assurance est de 3013 € pour le patrimoine et les responsabilités civiles et de 129€ pour le tracteur ISEKI.

Après délibération avis favorable à l'unanimité.

 Prime de fin d'année, Le CM, après présentation par le Maire de la demande de prime de fin d'année pour M.Guillemin et Mme Blondel.(100€) 2

Après délibération avis favorable à l'unanimité.

 QUESTIONS DIVERSES:

 Évolution des travaux dans la rue de Grenois, les travaux de renforcement des lignes électriques et leurs d’enfouissement se passe sans problèmes et ne perturbe pas trop la circulation.

Décoration des sapins de Noël est prévu le samedi 10 décembre à 9h sur la place.

  Le conseil se termine à 19 heures 30, toutes les questions ont été traitées.

  Fait et délibéré à ASNAN; les jours,mois et an que dessus présents.

                                                                       Le Maire, M. THORIN Gérard

 Certifié exécutoire compte tenu de la

transmission en sous/préfecture le

29 novembre 2011 et la publication le

29 novembre 2011.

 COMPTE RENDU DE LA REUNION DE L'O.N.F.

Mise en place d'un plan d'aménagement pour une durée de 20 ans en prolongement de celui qui a fini en 2009

Réunion très intéressante, qui nous a permis de mieux comprendre l'évolution des travaux proposés :

1er Proposition d'un nouveau parcellaire, mieux adapté à la compréhension de notre forêt,

on garde la numérotation des parcelles de 1 à 11

on remplace les parcelles I,II, III par la numérotation 12, 13 14

création d'une parcelle 15 ( 14 et 15 réuni)

parcelle 16 reste

17 et 18 devient 17 avec changement de contour

18 une partie de la 17 et de la 18 changement de contour

19 et 20 reste

les parcelles 12, 13 30 à 35 deviennent parcelles 21 à 28 (voir carte en mairie)

Mise en valeur des potentialités en favorisant certaines espèces, Chêne Sessité, Pin Laricio et Douglas, groupe de régénération proposé 13,12 Ha, parcelle N° 16 entamé et terminé surface 2,92 Ha

parcelle 17 et 18 à replanter en Chêne Sessité surface 7,70 Ha

parcelle 26 à replanter en Pin Laricio de Corse surface 2,50 Ha

C'est un effort de génération comparable à celui consenti lors des 20 dernières années (15,28 Ha), les coupes de futaies irrégulière qui seront programmées dans les parcelles de 1 à 12 viseront là ou c'est nécessaire à rendre de la concurrence entre les arbres tout en conservant un couvert permanent au titre de la protection des sols et du paysage. À la fin de la réunion, le CM donne un avis favorable à la mise en place par écrit de ce plan et de son chiffrage pour les 20 ans à venir et autorise le Maire à signer tous les documents .

 

 

 

 

 

 

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