DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE

Commune d’Asnan                                    CONSEIL MUNICIPAL DU 22 mars 2012.

Séance du 22 mars 2012

L’an deux mil douze, le vingt deux mars à 18 h 00, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans son lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. THORIN , Maire.

Convocation du 15 mars 2012.

Nombre de Conseillers : 10

PRÉSENTS : M. DYNE Michel, M. PINEAU Jacques, RIOLINO Patrick, ZANFONI Faustino.

EXCUSES : M. CAVALLINI Fiorello (Pouvoir), Mme LAGARDE Marie-Claire, Mme LEPIE Valérie

ABSENT :M.MENESES ALVES Fabrice, JOLY André.

SECRETAIRE DE REUNION : M. THORIN Gérard.

ORDRE DU JOUR :

*Compte Administratif 2011

*Compte de Gestion 2011

*Affectation du Résultat 2011

*Budget Primitif 2012.

*Investissement 2012

*Recouvrement d'un dette impayée

* Dossier pour insonorisation de la salle des fêtes

* Renouvellement contrat CUI M. GUILLEMIN.

*Achat du terrain en Terres de Menés pour la somme de 300€

*Dossier pour mise en place d'un columbarium

*Questions diverses.

* mise en place du bureau des élections présidentielles

* Information sur le passage du tour Nivernais Morvan (T.N.M.)

LA SEANCE COMMENCE à 18 H 00

Compte Administratif 2010.

Lecture et présentation faite par M. Riolino Patrick, après explication de certains points nouveau dû à la présentation par le nouveau trésorier payeur le vote est adopté à l’unanimité, nombre de votants :7

Compte de Gestion 2011.
Affectation du Résultat 2011.

Le vote est adopté à l’unanimité, nombre de votants :8

Vote des 4 taxes.

Après présentation de la stimulation d’imposition 2012 avec une augmentation sur la base d’un pourcentage de 2%

Soit une augmentation pour la commune de 882 € pour 2012

Le vote est adopté à l’unanimité, nombre de votants :8

Budget primitif 2012.

Après présentation par le Maire du budget primitif 2012 établi lors de la réunion avec le trésorier payeur et une partie de CM, le Conseil municipal donne un avis favorable

Le vote est adopté à l’unanimité, nombre de votants :8

Investissements pour 2012.

Après présentation des dossiers par le maire:Avis favorable

Recouvrement d'une dette impayée.

Lors de la réalisation du budget, le percepteur nous a demandé de prendre une délibération pour une dette impayée de 12,20€

Le vote est adopté à l’unanimité, nombre de votants :8

Renouvellement contrat. de Monsieur Guillemin jean pierre :

Le CM, après délibération à l’unanimité donne un avis favorable pour une dérogation de 6 mois du contrat CUI du 24 avril 2012 au 23 octobre 2012. La dérogation de son contrat dans le cadre du plan senior, après une entrevue avec la directrice du pôle emploi de Decize, permet donc son renouvellement pour 6 mois. Le renouvellement est en cours, prise en charge 80 % pour une durée de 26 heures. Faire un contrat de travail , un plan de formation et fournir un rib.

Le vote est adopté à l’unanimité, nombre de votants :8

Dossier concernant les recherches de subventions pour 2013

Présentation au CM des 2 dossiers en prévision pour des travaux en 2013

Insonorisation de la salle des fêtes: coût 5439€ TTC demande de DETR 30% , DCE 2012 1900 €.subvention exceptionnelle du Député PAUL 1000.€

Mise en place d'un site cinéraire pour les crémations:coût 4565€ TTC demande de DETR 30%, demande de subvention Sénateur de 2000.€.

Achat de parcelles C39 et C41 « Terres de Menée ».

Lors d'une rencontre avec Madame ROUGIERE , celle-ci ayant des terres sur Asnan propose de les vendre aux propriétaires mitoyens à ces parcelles, la commune fait partie de cette mitoyenneté, après étude sur le cadastre avec le Conseil municipal , nous retenons la proposition d'acheter les deux parcelles d'une superficie de 7340 m2 pour une somme de trois cent euros , plus les frais de cadastre, la commune rédigera l'acte notarié pour ne pas payer les frais de notaires

Le vote est adopté à l’unanimité, nombre de votants :8

Questions diverses.

Information: le TNM (Tour Nivernais Morvan) passera par le départemental N°34 le samedi 16 juin 2012 entre 15 h et 16 h.

Un arrêté portant sur le retrait de la délégation de première adjointe a été établi le 8 mars 2012, madame Lagarde Marie Claire reste comme conseillère municipale et ne touchera plus d’indemnité à partir du 1 avril 2012

Travaux d'assainissement, après la réunion de chantier du mardi 20 mars avec les différentes société impliquées dans sa réalisation < station d'épuration et de la 1er phase d'assainissement>.

La station d'épuration commence le 27 mars 2012 durée de travaux environ 2 mois.

Le réseau début des travaux le 9 mai 2012 fin des travaux en principe le 12 juillet

Le Conseil se termine à 19 h, toutes les questions ont été traitées. Fait et délibéré à ASNAN, les jours, mois, et an que dessus présents.

Le Maire, M. THORIN Gérard