DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE

Commune d’Asnan

                                     CONSEIL MUNICIPAL DU 14 Mai 2012.

                                                    Séance du 14 Mai 2012

 L’an deux mil douze, le quatorze mai à 18 h 00, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans son lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. THORIN, Maire.

Convocation du 10 mai 2012.

Nombre de Conseillers : 10

PRÉSENTS : M. DYNE Michel, M. PINEAU Jacques, RIOLINO Patrick, ZANFONI Faustino. Mme LEPIE Valérie

EXCUSES : Mme LAGARDE Marie-Claire (Pouvoir M.THORIN).

ABSENT : M. CAVALLINI Fiorello, M.MENESES ALVES Fabrice, M.JOLY André.

SECRETAIRE DE REUNION : M. THORIN Gérard.

ORDRE DU JOUR :

*Travaux Salle des Fêtes

*Travaux Station d’épuration (M.Perreau)

*Bilan Travaux d’assainissement

*Courrier M. DUVIVIER

*Travaux rue de Grenois

*Affouages 2012/2013

*Logement M. CUZIN

*Redevance EDF/France TELECOM

*Demande de Subvention Association

*Questions diverses.

* Mise en place du bureau des élections législatives du 10 & 17 juin

* Course cycliste 8 juillet 2012

* Tournée Alimentation Culturelle

* Dossier ATTESAT

             LA SEANCE COMMENCE à 18 H 00

 TRAVAUX SALLE DES FÊTES:

Lors du dernier conseil Municipal, celui-ci a émis la possibilité d'installer une hotte aspirante dans la salle des fêtes, un devis  réalisé par  la SARL STIER d'un montant de 493,35€. Après la présentation il est décidé un avis favorable pour son installation.

Le vote est adopté à l’unanimité, nombre de votants : 7

 TRAVAUX STATION D'EPURATION:

En raison des problèmes présentés par la haie, côté rue de Germenay (chute des feuilles dans les bassins), il a été décidé de couper cette haie à une hauteur de 2 mètres, pour la première fois à la charge de la commune, après cet entretien sera à la charge du CCVB. Un devis de 358,80€ a été présenté par le Maire, le CM après délibération donne un avis favorable

Le vote est adopté à l’unanimité, nombre de votants : 7

TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT:

Les travaux sur la station d’Épuration ont été interrompus pendant 15 jours (intempéries), une réunion prévue le mardi 15 mai avec les différents  intervenants, CCVB,SAFEGE, SADE, POUSSEAUX, AGENCE SEINE NORMANDIE pour faire le point, début des travaux par la société POUSSEAUX mardi 29 mai

COURRIER M. DUVIVIER:

La SCI du Bailli d'Asnan propriétaire d'un terrain mitoyen au terrain de la salle des fêtes,propose à la commune de cédé une parcelle de terrain possédant un puit afin de pouvoir remonter un mur de séparation sans couper le puits en copropriété . Le CM donne un avis favorable à ce don, un courrier, d'accord a été adressé aux propriétaires, dans l'avenir le maire a proposé de sécuriser ce puits par une plaque de métal. Avis favorable du CM.

TRAVAUX DE GRENOIS:

La commission des travaux, après ouverture des différentes offres de prix, en présence de la Safége, a choisi la société COLAS pour la réalisation des travaux. Six sociétés avaient répondu a cet appel d'offre, l'estimation des travaux  158232,50 €HT, la sociéte COLAS a été retenu pour un coût de 116977.80€HT. Un courrier sera envoyé aux sociétés non retenues le 22 mai 2012 et 10 jours plus tard un courrier à la société COLAS avec l'engagement de la commune signer par le Maire.

AFFOUAGES 2012/2013:

Réalise dans la parcelle 16, le CM après délibération décide du coût 5€ par stère et 5€ la tête de chêne

Le vote est adopté à l’unanimité, nombre de votants : 7

LOGEMENT M. CUZIN:

Après le décès de M. CUZIN, le logement doit être déménagé au plus tard le 30 juin, à partir de cet date la commune redevient propriétaire de ce logement, le Maire propose au CM de remettre en état ce logement pour pouvoir le louer. Il propose de passer par l’intermédiaire du SIEEEN, un rendez- vous a été sollicité pour  chiffrer les différents travaux, du suivi  et de la recherche des possibilités de subvention (logement locatif) et des entreprises pour la restauration. Le CM donne un avis favorable  pour cette réalisation.

REDEVANCE EDF/FRANCE TELECOM:

Le maire demande au CM de prendre deux délibérations pour le paiement des redevances payées par ces organismes chaque année.

DEMANDE DE SUBVENTION:

L’association des Usagers de Service du Haut Nivernais (AUSSNH),  demande une subvention de 0,25€ par habitant pour poursuivre la mission bénévole de préservation des publics de santé sur notre territoire soit la somme de 34.75€

Le vote est adopté à l’unanimité, nombre de votants :7

Questions diverses.

Mise en place du bureau des élections législatives du 10 et 17 juin

Tournée alimentaire culturelle, pour la deuxième année elle recommence à partir du  vendredi 15 juin 2012 à 10 h30, représentation tous les 15 jours jusqu'au 28 septembre, un affichage est en place dans le village pour informer les habitants.

Vélo Club de Clamecy UFOLEP, une course cycliste est organisée le dimanche 8 juillet sur le parcours: circuit régional de contre la monte par équipe, BRINON- TACONNAY-GRENOIS-ASNAN- BRINON.

Site Cinéraire, une demande de subvention a été accordé par le Sénateur BOULAUD, d'un montant de 1400€ pour la réalisation.

Vente du terrain Sous-Montgué, signature de l'acte chez Maître VERRIER mercredi 16 juin à 10h.

Convention ATESAT, demande auprès de la direction du territoire d'un double de la Convention signée en 2003, avant le dissolution de la DDE pour être rattachée au Conseil Général de la Nièvre.

Le Conseil se termine à 19 h 30, toutes les questions ont été traitées. Fait et délibéré à ASNAN, les jours, mois, et an que dessus présents.

                                    Le Maire, M. THORIN Gérard