DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE

Commune d’Asnan

                                                                                 CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2012.

Séance du 26 juin 2012

L’an deux mil douze, le quatorze mai à 18 h 00, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans son lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. THORIN, Maire.

Convocation du 19 juin 2012.

Nombre de Conseillers : 10

PRÉSENTS : M. DYNE Michel, M. PINEAU Jacques, RIOLINO Patrick, ZANFONI Faustino. Mme LEPIE Valérie

EXCUSES : Mme LAGARDE Marie-Claire (Pouvoir M.THORIN).

ABSENT : M. CAVALLINI Fiorello, M.MENESES ALVES Fabrice, M.JOLY André.

SECRETAIRE DE REUNION : M. THORIN Gérard.

ORDRE DU JOUR :

Logement M. CUZIN.

Bilan Travaux d’assainissement.

Travaux rue de Grenois.

Réunion ONF.

Affouages 2012/2013

Questions diverses.

                                                                                         LA SEANCE COMMENCE à 17 H 30

*Logement M. CUZIN:

à la suite du décès de M. Cuzin, le logement se trouve libre le Conseil Municipal a donc envisagé de le mettre aux normes afin de pouvoir le louer dans de bonnes conditions avec un loyer d'environ 350€ par mois.

Le CM a donc fait appel au SIEEEN pour entreprendre l'étude des travaux à engager et son coût, une première réponse pour nous permettre de prendre une décision de convention entre la commune et le SIEEEN.

Montant estimatif prévisionnel des travaux:

1er tranche ferme(comprenant le rez-de- chaussé et le 1er étage)coût 63000€ HT

2ème tranche conditionnelle(rénovation des combles) coût 25000€ HT

Montant prévisionnel des honoraires de maîtrise d’œuvre 8,35%

tranche ferme 5260,50€ HT

tranche conditionnelle 2087,50€ HT

le montant définitif des travaux sera établi à l'issue de la validation de l'Avant Projet Définitif.

Le CM, après délibération(6 voix pour) donne un avis favorable et autorise le maire à signer tous les documents concernant cette opération, une lettre d'accord sera envoyée au SIEEEN avec une délibération pour confirmer notre accord de convention.

Le cout des travaux sera supporté par la commune par la réalisation d'un prêt, des demandes de subvention auprès du Conseil Régional, de la Préfecture et de l'ADEME

*Bilan Travaux d’assainissement:

La Station d’épuration réalisée par la SADE est terminée, reste à installer la ligne électrique et le compteur d'eau (à la charge de la CCVB). La plantation des roseaux ne sera réalisé qu'en avril 2013 en même tant que le raccordement des habitants de la première tranche, le réseau d'assainissement progresse rapidement, il est au niveau de la rue de Grenois

*Travaux rue de Grenois:

Les travaux du réseau pluvial seront réalisés par la société COLAS qui devraient commencer dans le courant de la 34 ème semaine, le coût de ces travaux est de 128977.€HT à la charge de la commune, financé par une subvention DETR (état) 30% et d'un prêt de 130000€ sur 25 ans. Permettant de prendre en compte tous les raccordements à la charge de la commune pour les biens communaux (école + logement ,Presbytère, salle des fêtes, mairie + logement ).

*Réunion ONF:

La réunion prévue pour le 25 juin a été reporté au 3 juillet, celle-ci concerne le projet pour trente ans de l'entretien de la forêt communale partenariat entre la commune et l'ONF

*Affouages 2012/2013:

Réalise dans la parcelle 16, le CM après délibération décide du coût 5€ par stère et 5€ le stère pour les têtes de chêne

Le vote est adopté à l’unanimité, nombre de votants : 6

Questions diverses.

Courrier envoyé à la DDE de Château - Chinon pour la réalisation de la couche de roulement à la fin des travaux.

Courrier envoyé à la CCVB et à tous les maires du canton pour demander d'essayer de mettre en route la deuxième tranche fin 2013.

Tournée alimentaire culturelle, pour la deuxième année elle a recommencé à partir du vendredi 15 juin 2012 à 10 h30, représentation tous les 15 jours jusqu'au 28 septembre, un affichage est en place dans le village pour informer les habitants. La tournée du vendredi 29 juin, nous a proposé une conférence sur l'eau par Marc LAIME ancien journalisme à Libération, au Monde et au Canard enchainé spécialiste des questions liées à l'accès à l'eau potable et à l'assainissement, très vif succès de cette mini conférence ½ h environ 20 personnes y participaient, très surpris de cette programmation.

Le Conseil se termine à 19 h, toutes les questions ont été traitées. Fait et délibéré à ASNAN, les jours, mois, et an que dessus présents.

Le Maire, M. THORIN Gérard