DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE

Commune d’Asnan

                                                                                       CONSEIL MUNICIPAL DU 03 juillet 2012.

Séance du 03 juillet 2012

L’an deux mil douze, le trois juilletà 18 h 00, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans son lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. THORIN, Maire.

Convocation du 26 juin 2012.

Nombre de Conseillers : 10

PRÉSENTS : M. DYNE Michel, M. PINEAU Jacques, RIOLINO Patrick, ZANFONI Faustino. Mme LEPIE Valérie

EXCUSES : Mme LAGARDE Marie-Claire (Pouvoir M.THORIN).

EN PRESENCE de:M. BUSSEREAU Philippe(ONF) et MP. CANAL Philippe (chef du projet ONF)

ABSENT : M. CAVALLINI Fiorello, M.MENESES ALVES Fabrice, M.JOLY André.

SECRETAIRE DE REUNION : M. THORIN Gérard.

ORDRE DU JOUR :

PRESENTATION DU PLAN D'AMENAGEMENT DE LA FORÊT POUR LES VINGT PROPCHAINES ANNEES 2012-2031.

                                                               LA SEANCE COMMENCE à 18 H 00

M.BUSSEREAU fait un résumé de la dernière rencontre qui a abouti à la réalisation de ce document remplaçant l'ancienne convention de la commune avec l' ONF pour la période 1990- 2009.

M.CANAL , nous présente le document réalisé en rappelant la forêt d' Asnan a une surface cadastrale de 126,89Ha répartie sur 3 communes:

Asnan 24,52 H a

Tannay 1,2126 H a

Talon 101,50 H a

Après la présentation d'un état des lieux de ces 20 dernières années et surtout une redéfinition de nos différentes parcelles de la forêt pour aboutir à une gestion plus ordonnée, parcelles de 1 à 20 sur Talon et Tannay , parcelles 21 à 28 pour la partie sur Asnan. Présentation des différentes essences composant notre forêt.

Bilan des différents travaux: entretien et investissement à réaliser pendant les vingt prochaines années pour rentabiliser la forêt communale.

La convention passée entre la commune et l' ONF, permet à l' ONF de gérer la forêt tout en laissant à la commune la décision chaque année par délibération d'entreprendre les travaux et investissements prévus au plan directeur, confirmation aussi que certaines parcelles étant d'accès très difficile, elles seraient rassemblées et propos ées à des professionnels sous contrôle de l' ONF.

Pour les affouages, il faudra trouver 3 garants connaissant la forêt et pouvant surveiller le déroulement de la coupe, d'après l' ONF, il serait plus judicieux de faire payer au lot et non au stère débité.

Chaque année le Conseil municipal devra prendre 2 délibérations:

une pour les travaux entretiens (fonctionnement et investissement) ainsi que la vente de coupes (taillis et têtes de chênes pouvant servir d'affouage)

l'autre pour la réalisation des affouages en respectant le code des affouages.

Après une présentation très exhaustive de ce projet, le Conseil Municipal décide d'approuver par délibération la mise en place de cette Convention d'Aménagement de la Forêt Communale pour la période de 2012 – 2031.

Le Conseil se termine à 20 h 30, toutes les questions ont été traitées. Fait et délibéré à ASNAN, les jours, mois, et an que dessus présents.

                                                      Le Maire, M. THORIN Gérard