DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE

Commune d’Asnan

                                       CONSEIL MUNICIPAL EXTRAORDINAIRE DU 24 AOÛT 2012.

Séance du 24 août 2012

L’an deux mil douze, le vingt quatre août à 18 h 00, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans son lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. THORIN, Maire.

Convocation du 22 août 2012.

Nombre de Conseillers : 10

PRÉSENTS : M. DYNE Michel, M. PINEAU Jacques, RIOLINO Patrick, ZANFONI Faustino. Mme LEPIE Valérie

EXCUSES :

ABSENT : M. CAVALLINI Fiorello, M.JOLY André, Mme LAGARDE Marie-Claire, M.MENESES ALVES Fabrice,

SECRETAIRE DE REUNION : M. THORIN Gérard.

ORDRE DU JOUR :

Travaux rue de Grenois. Entreprise COLAS.

Travaux Entreprise POUSSEAU.

Pétition.

Questions diverses.

                                           LA SEANCE COMMENCE à 17 H 30

*Travaux rue de Grenois:

Les travaux du réseau pluvial seront réalisés par la société COLAS qui devait commencer dans le courant de la 34 ème semaine, le coût de ces travaux est de 128977.€HT à la charge de la commune, financé par une subvention DETR (état) 30% et d'un prêt de 130000€ sur 25 ans.

Ceux-ci ont été retardé par la société à la date du 3 septembre (problème sur un autre chantier) durée prévu 5 semaines, à la suite sera réalisé une couche provisoire de roulement en attendant la bi-couche d'enrobé prévue par le Conseil Général dans le deuxième trimestre 2012. Dernière information, la société COLAS repousse au 10 septembre 2012 le début des travaux (prévenu vendredi 24/08/2012 à 9h).

Le Conseil municipal autorise le maire à signer tous les documents concernant ces travaux.

Le vote est adopté à l’unanimité, nombre de votants : 6

*Travaux Entreprise POUSSEAU:

Les travaux recommencent le 3 septembre 2012 par l'assainissement de la rue du Coq environ 15 jours, puis remise en état de la rue de Germenay, rue du coq, rue Chateaurenaud et une partie de la place par une couche de roulement prévu au cahier des charges avec le C.C.V.B., une réfection complète sera réalisée par le Conseil Général quand tous les travaux d'Asnan seront terminés D n°34,128,130.

Il a été demandé à la Safége de prendre en compte le passage d'une balayeuse à la fin des travaux sur la place.

*Pétition du 21 août 2012

J'ai reçu à mon domicile une pétition signée par 16 habitants concernés par la 1ère tranche d'assainissement « concernant la gêne au quotidien par les nuisances causées par la poussière blanche utilisée pour le revêtement de la chaussée, interrogations par rapport à la nuisibilité de cette substance sur la santé humaine, animale et végétale.

Demande de recouvrir la chaussée d'un matériau adapté ».

Et aussi connaître l'évolution des travaux?

J'ai donc communiquer cette pétition à la CCVB et lui demandant de me répondre par rapport à celle-ci, n'étant pas le maître d’œuvre pour ces travaux seulement le maire de la commune où se déroule ceux-ci.

D'autre part , j'ai fait parvenir à chaque habitant concerné un courrier le 24 août pour expliquer la nature de la poussière et le calendrier probable des travaux sur la commune, mais je ne suis ni responsable de la chaleur et des vacances de l'entreprise!!!!!

*Raccordement 1ère tranche:

Chaque habitant de la 1ère tranche a reçu les documents concernant l'estimation des travaux avec le plan de réalisation en double exemplaires, une convention individuelle de délégation de maitrise d'ouvrage en double exemplaires,dont une est à renvoyer à la mairie avant le 6 septembre 2012 signée et datée avec le montant estimé du coût des travaux, une lettre explicative du déroulement des différentes procédures, mise en place de la procédure des appels d'offres, le 7 septembre envoi du DCE pour les appels d'offres, délai de consultation 18 jours, 25 septembre ouverture des plis par la Commission des travaux et TEST INGENIERIE, 26 au 28 septembre analyse des offres, décision du choix de l'entreprise, courrier aux entreprises non retenues, attente du délai légal de 11 jours pour possibilité d'information, 12 octobre dépose du dossier auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie (AESN) pour demande de subventions.

Le CM, après avoir délibéré autorise le maire à signer les marchés et à demander les subventions auprès de l' AESN.

Le vote est adopté à l’unanimité, nombre de votants : 6

Questions diverses.

*Affouages 2012/2013

Réalisé dans la parcelle 16 et un chêne parcelle 17, le CM après délibération décide de ne plus faire un prix au stère ou à la tête de chêne, mais un prix au lot 16,00€ ou 21,00€ en fonction du nombre d'affouagistes(a peu près uniforme à définir) et tirer au sort, n'ayant plus de garant, il sera très difficile pour les prochaines années de réaliser des affouages (car il faut 3 garants obligatoires).

Le vote est adopté à l’unanimité, nombre de votants : 6

*M. CERNEAU courrier pour demande éclairage rue Sous-montgué

*SIAEP: Présentation du rapport et délibération

Le vote est adopté à l’unanimité, nombre de votants : 6

Le Conseil se termine à 19 h 30 toutes les questions ont été traitées. Fait et délibéré à ASNAN, les jours, mois, et an que dessus présents.

                           Le Maire, M. THORIN Gérard